Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE D'ALERO
Numéro de dépôt :
1228110
Date de dépôt :
22/03/1982
Lieu de dépôt :
BASTIA
Date d'expiration :
22/03/1992
Présentation de la marque DOMAINE D'ALERO
Déposée le 22 mars 1982 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE GHISONACCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASTIA), la marque française « DOMAINE D'ALERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE D'ALERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228110.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'ALERO est expirée depuis le 22 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28