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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY
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LE PETIT CARMAGNOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CARMAGNOL
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Numéro de dépôt :
3305027
Date de dépôt :
20/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2014
LE PETIT CARMAGNOL de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Présentation de la marque LE PETIT CARMAGNOL

Déposée le 20 juillet 2004 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CARMAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY domicilié(e) 66720 CARAMANY - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur Roger SALES S.C.V. domicilié(e) 66720 CARAMANY - France.

La marque LE PETIT CARMAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CARMAGNOL est expirée depuis le 20 juillet 2014.


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY - 66720 CARAMANY - 66720 - France - SIREN 776140920


Meur Roger SALES S.C.V. - 66720 CARAMANY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Vins.