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Marques déposées par SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY
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LES VIGNERONS DE CARAMANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE CARAMANY
SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Numéro de dépôt :
3274888
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
LES VIGNERONS DE CARAMANY de SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE CARAMANY

Déposée le 17 février 2004 par SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VIGNERONS DE CARAMANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY domicilié(e) 66720 CARAMANY - 66720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur ROGER SALES S.C.V domicilié(e) 66720 CARAMANY - France.

La marque LES VIGNERONS DE CARAMANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNERONS DE CARAMANY est expirée depuis le 17 février 2014.


SOCIÉTÉ COOPERATIVE VINICOLE DE CARAMANY - 66720 CARAMANY - 66720 - France


Meur ROGER SALES S.C.V - 66720 CARAMANY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655375 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Vins d'appellation d'origine controlée Côtes du Roussillon Villages Caramany.