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Marques déposées par SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY
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LA CARMAGNOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CARMAGNOLE
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Numéro de dépôt :
3274887
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
LA CARMAGNOLE de SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY

Présentation de la marque LA CARMAGNOLE

Déposée le 17 février 2004 par SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CARMAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY domicilié(e) 66720 CABAMANY - 66720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur ROGER SALES S.C.V domicilié(e) 66720 CARAMANY - France.

La marque LA CARMAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARMAGNOLE est expirée depuis le 17 février 2014.

SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HUGUET DE CARAMAN


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE VINICOLE DE CARAMANY - 66720 CABAMANY - 66720 - France


Meur ROGER SALES S.C.V - 66720 CARAMANY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655376 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Vins.