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Marques déposées par la société Société Coopérative Vinicole de CARAMANY
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HUGUET DE CARAMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUGUET DE CARAMAN
Société Coopérative Vinicole de CARAMANY

Numéro de dépôt :
3274889
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2014
HUGUET DE CARAMAN de Société Coopérative Vinicole de CARAMANY

Présentation de la marque HUGUET DE CARAMAN

Déposée le 17 février 2004 par la société Société Coopérative Vinicole de CARAMANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUGUET DE CARAMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la société Société Coopérative Vinicole de CARAMANY domicilié(e) 66720 CARAMANY - 66720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meur Roger SALES S.C.V. domicilié(e) 66720 CARAMANY - France.

La marque HUGUET DE CARAMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUET DE CARAMAN est expirée depuis le 17 février 2014.

Société Coopérative Vinicole de CARAMANY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CARMAGNOLE


Société Coopérative Vinicole de CARAMANY - 66720 CARAMANY - 66720 - France - SIREN 776140980


Meur Roger SALES S.C.V. - 66720 CARAMANY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655377 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Vins.