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Marques déposées par la société Société coopérative vinicole de Bornes
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CAVEAU DEÏ BORMANI
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVEAU DEÏ BORMANI
Société coopérative vinicole de Bornes

Numéro de dépôt :
3512565
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
CAVEAU DEÏ BORMANI de Société coopérative vinicole de Bornes

Présentation de la marque CAVEAU DEÏ BORMANI

Déposée le 9 juillet 2007 par la société Société coopérative vinicole de Bornes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEAU DEÏ BORMANI »

Le déposant est la société Société coopérative vinicole de Bornes domicilié(e) 124 chemin du Cortent,83230 BORNES LES MIMOSAS - 83230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 046 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Caveau deï Bormani domicilié(e) 124 chemin du Cortent,83230 BORNES LES MIMOSAS - 83230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DEÏ BORMANI est expirée depuis le 9 juillet 2017.


Société coopérative vinicole de Bornes - 124 chemin du Cortent,83230 BORNES LES MIMOSAS - 83230 - France - SIREN 783046105


Caveau deï Bormani - 124 chemin du Cortent,83230 BORNES LES MIMOSAS - 83230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Vente de vins.