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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs 
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SUNGOLD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNGOLD
“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
95562785
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2025

Présentation de la marque SUNGOLD

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs  domicilié(e) Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SUNGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNGOLD arrivera à expiration en date du 10 mars 2025.

 Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs  a également déposé les autres marques suivantes : BARONNE NEURITTER , LES DEMOISELLES DE HOEN , L'INSTANT BRUT , OSCAR TRUSCHEL , STORCHENGOLD , DE DILLENBOURG , HEIMBERGER , SUB ROSA , Eugène DEYBACH , BARON DE HOEN


“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole - Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 778887208


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2005 n°2285145 - Publication au BOPI 2005-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Inscription le 17 janvier 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°567226 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2015 n°2580896 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace