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Marques déposées par la société  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU 
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SUB ROSA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUB ROSA
“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société Civile Particulière de personnes à capital et personnel variables

Numéro de dépôt :
3429084
Date de dépôt :
16/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
16/05/2026
SUB ROSA de  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU 

Présentation de la marque SUB ROSA

Déposée le 16 mai 2006 par la société  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SUB ROSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-25 du 23 juin 2006.

Le déposant est la société  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  domicilié(e) Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SUB ROSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3429084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUB ROSA arrivera à expiration en date du 16 mai 2026.

 Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  a également déposé les autres marques suivantes : BARONNE NEURITTER , SUNGOLD , LES DEMOISELLES DE HOEN , L'INSTANT BRUT , OSCAR TRUSCHEL , STORCHENGOLD , DE DILLENBOURG , HEIMBERGER , Eugène DEYBACH , BARON DE HOEN


“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société Civile Particulière de personnes à capital et personnel variables - Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 778887208


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 17 janvier 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°567227 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-17

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2016 n°2618140 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-12

Vins, crémants et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Alsace.