Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSCAR TRUSCHEL
“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
96639650
Date de dépôt :
23/08/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2026

Présentation de la marque OSCAR TRUSCHEL

Déposée le 23 août 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSCAR TRUSCHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  domicilié(e) Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque OSCAR TRUSCHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSCAR TRUSCHEL arrivera à expiration en date du 23 août 2026.

 Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  a également déposé les autres marques suivantes : BARONNE NEURITTER , SUNGOLD , LES DEMOISELLES DE HOEN , L'INSTANT BRUT , STORCHENGOLD , DE DILLENBOURG , HEIMBERGER , SUB ROSA , Eugène DEYBACH , BARON DE HOEN


“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole - Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 778887208


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319468 - Publication au BOPI 2006-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Inscription le 1 juillet 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°674007 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-01

Renouvellement sans limitation le 8 août 2016 n°2625592 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-08

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