L'INSTANT BRUT

“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Présentation de la marque L'INSTANT BRUT

Déposée le 10 mai 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'INSTANT BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  domicilié(e) 14 rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque L'INSTANT BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTANT BRUT arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

 Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ” “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ” “ CAVES VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ” “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ” “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU  a également déposé les autres marques suivantes : BARONNE NEURITTER , SUNGOLD , LES DEMOISELLES DE HOEN , OSCAR TRUSCHEL , STORCHENGOLD , DE DILLENBOURG , HEIMBERGER , SUB ROSA , Eugène DEYBACH , BARON DE HOEN