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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs 
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Eugène DEYBACH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Eugène DEYBACH
“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ”, “ CAVE VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ”, “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ”, “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ”, “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ”, “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98719050
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2028

Présentation de la marque Eugène DEYBACH

Déposée le 17 février 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Eugène DEYBACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA)  Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs  domicilié(e) Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 208 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Eugène DEYBACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Eugène DEYBACH arrivera à expiration en date du 17 février 2028.

 Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs  a également déposé les autres marques suivantes : BARONNE NEURITTER , SUNGOLD , LES DEMOISELLES DE HOEN , L'INSTANT BRUT , OSCAR TRUSCHEL , STORCHENGOLD , DE DILLENBOURG , HEIMBERGER , SUB ROSA , BARON DE HOEN


“ Société Coopérative Vinicole de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Les Producteurs Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Cave de Hoen Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Cave des Vignerons de BEBLENHEIM et Environs ”, “ Les Viticulteurs Réunis de BEBLENHEIM et Environs ”, “ CAVE VINICOLES DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ”, “ CAVE DE BEBLENHEIM – AU CHATEAU ”, “ CAVE DE HOEN – AU CHATEAU ”, “ LES PRODUCTEURS VIGNERONS – AU CHATEAU ”, “ LES PRODUCTEURS REUNIS – AU CHATEAU ”, Société coopérative agricole - Rue de Hoen - 68980 - BEBLENHEIM - France - SIREN 778887208


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362669 - Publication au BOPI 2008-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2018 n°2668016 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-05

Vins, inclusivement vins mousseux ; eaux-de-vie, spiritueux, eaux-de-vie et liqueurs.