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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - CAVE VINICOLE DE KINSTZHEIM - CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE - LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER - LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM - LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVES LES FAITIERES - CAVES MOENCHBORNER - CAVES STEPHANE BERG - LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM - LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVE D'ORSCHWILLER - CAVE DE KINTZHEIM - CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE
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LES FAÎTIERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FAÎTIERES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - CAVE VINICOLE DE KINSTZHEIM - CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE - LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER - LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM - LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVES LES FAITIERES - CAVES MOENCHBORNER - CAVES STEPHANE BERG - LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM - LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVE D'ORSCHWILLER - CAVE DE KINTZHEIM - CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
1268635
Date de dépôt :
11/04/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2013

Présentation de la marque LES FAÎTIERES

Déposée le 11 avril 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - CAVE VINICOLE DE KINSTZHEIM - CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE - LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER - LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM - LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVES LES FAITIERES - CAVES MOENCHBORNER - CAVES STEPHANE BERG - LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM - LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVE D'ORSCHWILLER - CAVE DE KINTZHEIM - CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FAÎTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - CAVE VINICOLE DE KINSTZHEIM - CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE - LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER - LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM - LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVES LES FAITIERES - CAVES MOENCHBORNER - CAVES STEPHANE BERG - LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM - LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVE D'ORSCHWILLER - CAVE DE KINTZHEIM - CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE domicilié(e) 4A route du Vin,67600 ORSCHWILLER (dossier no 2251326) - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 795 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2251326) - 67080 - France.

La marque LES FAÎTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque LES FAÎTIERES est expirée depuis le 17 octobre 2013.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - CAVE VINICOLE DE KINSTZHEIM - CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE - LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER - LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM - LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVES LES FAITIERES - CAVES MOENCHBORNER - CAVES STEPHANE BERG - LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM - LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVE D'ORSCHWILLER - CAVE DE KINTZHEIM - CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE a également déposé les autres marques suivantes : LE PUITS DU MOINE , LA SOURCE DU MOINE , MONCHBORNER , STEPHANE BERG


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER - CAVE VINICOLE DE KINSTZHEIM - CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE - LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER - LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM - LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVES LES FAITIERES - CAVES MOENCHBORNER - CAVES STEPHANE BERG - LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM - LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE - CAVE D'ORSCHWILLER - CAVE DE KINTZHEIM - CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 4A route du Vin,67600 ORSCHWILLER (dossier no 2251326) - 67600 - France - SIREN 778795435


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2251326) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2251326 - Publication au BOPI 2003-10-17

Renouvellement sans limitation n°2031152 - Publication au BOPI 1994-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Des vins, spiritueux et liqueurs.