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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM – CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE – LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER – LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM – LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVES LES FAITIERES – CAVES MOENCHBORNER – CAVES STEPHANE BERG – LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER
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LE PUITS DU MOINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PUITS DU MOINE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM – CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE – LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER – LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM – LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVES LES FAITIERES – CAVES MOENCHBORNER – CAVES STEPHANE BERG – LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER, LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM – LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVE D'ORSCHWILLER – CAVE DE KINTZHEIM – CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
3227126
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
23/05/2023
LE PUITS DU MOINE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D\'ORSCHWILLER – KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D\'ORSCHWILLER – CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM – CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE – LES PRODUCTEURS REUNIS D\'ORSCHWILLER – LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM – LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVES LES FAITIERES – CAVES MOENCHBORNER – CAVES STEPHANE BERG – LES VIGNERONS RECOLTANTS D\'ORSCHWILLER

Présentation de la marque LE PUITS DU MOINE

Déposée le 23 mai 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM – CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE – LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER – LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM – LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVES LES FAITIERES – CAVES MOENCHBORNER – CAVES STEPHANE BERG – LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « LE PUITS DU MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM – CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE – LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER – LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM – LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVES LES FAITIERES – CAVES MOENCHBORNER – CAVES STEPHANE BERG – LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER domicilié(e) 4 A route du Vin - 67600 - ORSCHWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 795 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque LE PUITS DU MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PUITS DU MOINE est expirée depuis le 23 mai 2023.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM – CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE – LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER – LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM – LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVES LES FAITIERES – CAVES MOENCHBORNER – CAVES STEPHANE BERG – LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER a également déposé les autres marques suivantes : LES FAÎTIERES , LA SOURCE DU MOINE , MONCHBORNER , STEPHANE BERG


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – KINTZHEIM ET ENVIRONS CAVE VINICOLE D'ORSCHWILLER – CAVE VINICOLE DE KINTZHEIM – CAVE VINICOLE DE SAINT-HIPPOLYTE – LES PRODUCTEURS REUNIS D'ORSCHWILLER – LES PRODUCTEURS REUNIS DE KINTZHEIM – LES PRODUCTEURS REUNIS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVES LES FAITIERES – CAVES MOENCHBORNER – CAVES STEPHANE BERG – LES VIGNERONS RECOLTANTS D'ORSCHWILLER, LES VIGNERONS RECOLTANTS DE KINTZHEIM – LES VIGNERONS RECOLTANTS DE SAINT-HIPPOLYTE – CAVE D'ORSCHWILLER – CAVE DE KINTZHEIM – CAVE DE SAINT-HIPPOLYTE, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - 4 A route du Vin - 67600 - ORSCHWILLER - France - SIREN 778795435


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529465 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace grand cru, crémant d'appellation d'origine contrôlée Alsace, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et plus généralement vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.