Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE VINICOLE ANDLAU BARR
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ANDLAU ET ENVIRONS Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3540356
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/11/2017
CAVE VINICOLE ANDLAU BARR de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D\'ANDLAU ET ENVIRONS

Présentation de la marque CAVE VINICOLE ANDLAU BARR

Déposée le 28 novembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ANDLAU ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CAVE VINICOLE ANDLAU BARR »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ANDLAU ET ENVIRONS domicilié(e) 15 avenue des Vosges,67140 BARR - 67140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 728 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE VINICOLE ANDLAU BARR est expirée depuis le 28 novembre 2017.


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'ANDLAU ET ENVIRONS Société coopérative agricole - 15 avenue des Vosges,67140 BARR - 67140 - France - SIREN 778728642


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 12 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507860 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-12

Apéritifs, cocktails, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux, digestifs alcooliques. Liqueurs. Boissons alcooliques contenant des fruits. Boissons distillées. Essences et extraits alcooliques. Extraits de fruits avec alcool. Boissons alcooliques bénéficiant de l'une des appellation d'origine contrôlée “ Alsace ”, “ Alsace Grand Cru ” ou “ Crémant d'Alsace ”.