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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA
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SR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SR
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4383649
Date de dépôt :
22/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2027
SR de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D\'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA

Présentation de la marque SR

Déposée par voie électronique le 22 août 2017 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA domicilié(e) 2 boulevard des Bermonts - 51150 - AMBONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 355 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SR arrivera à expiration en date du 22 août 2027.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , DAME DES LYS


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ou CVA ou CPCA, Société coopérative agricole à capital variable - 2 boulevard des Bermonts - 51150 - AMBONNAY - France - SIREN 780355418


CASALONGA & ASSOCIÉS, Mme. Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins effervescents et notamment vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.