ELEGANCE
Présentation de la marque ELEGANCE
Déposée le 25 mai 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELEGANCE arrivera à expiration en date du 25 mai 2027.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE D'AMBONNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2007 n°2336439 - Publication au BOPI 2007-03-12
Renouvellement sans limitation n°2086661 - Publication au BOPI 1997-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2017 n°2644219 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-03-23