Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER
/
SVDVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SVDVE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER

Numéro de dépôt :
1711529
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
28/06/2001
SVDVE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D\'ENFER

Présentation de la marque SVDVE

Déposée le 28 juin 1991 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « SVDVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER, domicilié(e) ROQUE TULIERE, 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France.

La marque SVDVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVDVE est expirée depuis le 28 juin 2001.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER a également déposé les autres marques suivantes : SOVE , GIGALIE , DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN , CIGALIE , LES CAVES DE SARRAGAN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER - ROQUE TULIERE, 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

VINS