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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER
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DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER

Numéro de dépôt :
1702626
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
11/06/2000
DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D\'ENFER

Présentation de la marque DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN

Déposée le 11 juin 1990 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER, domicilié(e) ROQUE TULIERE, 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France.

La marque DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU COUSSOU ROMAIN est expirée depuis le 11 juin 2000.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER a également déposé les autres marques suivantes : SOVE , GIGALIE , CIGALIE , LES CAVES DE SARRAGAN , SVDVE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE (COOPERATIVE AGRICOLE) DU VAL D'ENFER - ROQUE TULIERE, 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Vins d'appellation d'origine