Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE MEUNIER
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4072998
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2024
FLEUR DE MEUNIER de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES

Présentation de la marque FLEUR DE MEUNIER

Déposée par voie électronique le 3 mars 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR DE MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES domicilié(e) 64 rue de la Liberté - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 395 331 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEUR DE MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE MEUNIER est expirée depuis le 3 mars 2024.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES a également déposé les autres marques suivantes : BEAUMONT DES CRAYERES Fleur Sauvage , BEAUMONT DES CRAYÈRES , CUVÉE 1955 , BEAUMONT DES CRAYÈRES Fleur de Prestige , BEAUMONT DES CRAYÈRES Grand Nectar , COMTE STANISLAS , BEAUMONT DES CRAYÈRES , BEAUMONT DES CRAYÈRES Fleur de Rose , JACQUES LORENT , FLEUR NOIRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CHAMPAGNE BEAUMONT DES CRAYERES, Société coopérative agricole à capital variable - 64 rue de la Liberté - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 780395331


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Vins bénéficiant de l'appellation d`origine contrôlée « champagne ».