Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CARABENES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3087590
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque LES CARABENES

Déposée le 8 mars 2001 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARABENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LES CARABENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CARABENES est expirée depuis le 8 mars 2021.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LES ROUGIERES , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , ANNE DES JOYEUSES , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , TUNIQUE POURPRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, SOCIETE COOPERATIVE - 41 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Renouvellement sans limitation le 16 février 2011 n°2463450 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-16

Vins.