Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4318155
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2026
LE VERRE D\'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE

Présentation de la marque LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT

Déposée le 29 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise domicilié(e) 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LES ROUGIERES , ANNE DES JOYEUSES , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES , TUNIQUE POURPRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole - 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803075


CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise - 28 rue de la loge, BP 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins, vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, vins doux naturels, vins mousseux, apéritifs à base de vins, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers ;

Services de restauration (alimentation) livrée à domicile ;

Services de bars et notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins (fourniture de boissons) ; services de restauration (alimentation) ; services de brasseries et de bistrots ; préparation de repas et de plats à emporter.