Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1683491
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
FECOS VIN DE PAYS DE L\'AUDE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE

Présentation de la marque FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41, AVENUE CHARLES DE GAULLE - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683491.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE est expirée depuis le 26 juillet 2021.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LES ROUGIERES , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , ANNE DES JOYEUSES , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES , TUNIQUE POURPRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole - 41, AVENUE CHARLES DE GAULLE - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202081 - Publication au BOPI 2001-07-05

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2011 n°2472539 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-08

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