Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PIERROTS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
1550388
Date de dépôt :
06/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2019

Présentation de la marque CUVEE DES PIERROTS

Déposée le 6 septembre 1989 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES PIERROTS »

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 & 32 rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES PIERROTS est expirée depuis le 6 septembre 2019.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LES ROUGIERES , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , ANNE DES JOYEUSES , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Vinicole - 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803075


CABINET MAREK - 28 & 32 rue de la Loge - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Renouvellement sans limitation le 19 mars 1999 n°2141044 - Publication au BOPI 1999-03-19

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408656 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), notamment: vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers