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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE
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ANNE DES JOYEUSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANNE DES JOYEUSES
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1275192
Date de dépôt :
08/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2024

Présentation de la marque ANNE DES JOYEUSES

Déposée le 8 juin 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANNE DES JOYEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE domicilié(e) 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque ANNE DES JOYEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNE DES JOYEUSES est expirée depuis le 22 mai 2024.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LES ROUGIERES , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES , TUNIQUE POURPRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE, Société Coopérative Agricole - 41 Avenue Charles de Gaulle - 11300 - LIMOUX - France - SIREN 775803075


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266414 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°171235 - Publication au BOPI 1994-04-11

Renouvellement sans limitation n°2032558 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558610 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-05-22

Vins, spiritueux et liqueurs.