ANNE DE JOYEUSE
Présentation de la marque ANNE DE JOYEUSE
Déposée le 7 juin 2004 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNE DE JOYEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNE DE JOYEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNE DE JOYEUSE est expirée depuis le 22 mai 2024.
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-53
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2561448 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-05-22