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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB
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RUDISBOURG
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUDISBOURG
Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB) Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
96616331
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque RUDISBOURG

Déposée le 14 mars 1996 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUDISBOURG »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB domicilié(e) 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2309911) - 68630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2309911) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUDISBOURG est expirée depuis le 14 mars 2016.

Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB a également déposé les autres marques suivantes : L'APOGEE , MARQUIS D'ALSACE , VICTOR PREISS , TULIPES DES VIGNES , Cellier des Princes-Evêques , Cuvée Madame Sans-Gêne , Cuvée Maréchal Lefebvre , SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE , LES CHASSEURS DE LUNE , GOLDWINE


Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB) Société Coopérative Agricole - 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2309911) - 68630 - France - SIREN 778887521


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2309911) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338601 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 13 février 2006 - Changement de dénomination n°428247 - Publication au BOPI 2006-02-13

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309911 - Publication au BOPI 2006-03-10

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie )