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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB
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MARQUIS D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUIS D'ALSACE
Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) , Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
93455319
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2013

Présentation de la marque MARQUIS D'ALSACE

Déposée le 11 février 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB domicilié(e) 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2236404) - 68630 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2236404) - 67080 - France.

La marque MARQUIS D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARQUIS D'ALSACE est expirée depuis le 11 février 2013.

Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB a également déposé les autres marques suivantes : L'APOGEE , VICTOR PREISS , TULIPES DES VIGNES , Cellier des Princes-Evêques , Cuvée Madame Sans-Gêne , Cuvée Maréchal Lefebvre , SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE , RUDISBOURG , LES CHASSEURS DE LUNE , GOLDWINE


Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) , Société Coopérative Agricole à capital variable - 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2236404) - 68630 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2236404) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 13 février 2006 - Changement de dénomination n°428247 - Publication au BOPI 2006-02-13

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2236404 - Publication au BOPI 2003-01-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vins et crémants d'appellation d'origine contrôlée Alsace; eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée Alsace, à savoir, marc de Gewurtztraminer