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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB
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M MARTIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

M MARTIN
Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB) Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1389832
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
08/07/2016
M MARTIN de Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB

Présentation de la marque M MARTIN

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « M MARTIN »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB domicilié(e) 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2309906) - 68630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2309906) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M MARTIN est expirée depuis le 8 juillet 2016.

Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB a également déposé les autres marques suivantes : L'APOGEE , MARQUIS D'ALSACE , VICTOR PREISS , TULIPES DES VIGNES , Cellier des Princes-Evêques , Cuvée Madame Sans-Gêne , Cuvée Maréchal Lefebvre , SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE , RUDISBOURG , LES CHASSEURS DE LUNE


Société Coopérative Vinicole BESTHEIM (SCVB) Société Coopérative Agricole - 3 rue du Général de Gaulle,68630 BENNWIHR (dossier no 2309906) - 68630 - France - SIREN 778887521


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2309906) - 67080 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309906 - Publication au BOPI 2006-03-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Renouvellement sans limitation n°2068864 - Publication au BOPI 1996-33

Inscription le 30 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°444558 - Publication au BOPI 2006-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 13 février 2006 - Changement de dénomination n°428247 - Publication au BOPI 2006-02-13

VINS D'ALSACE A.O.C. et Vins mousseux