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Marques déposées par la société Société Coopérative Vinicole BESTHEIM
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IMPERIAL D'ALSACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERIAL D'ALSACE
Société Coopérative Vinicole BESTHEIM, SCA

Numéro de dépôt :
1522267
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2019

Présentation de la marque IMPERIAL D'ALSACE

Déposée le 30 mars 1989 par la société Société Coopérative Vinicole BESTHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIAL D'ALSACE »

Le déposant est la société Société Coopérative Vinicole BESTHEIM domicilié(e) 3 Rue du général de Gaulle - 68630 - BENNWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Vinicole BESTHEIM domicilié(e) 3 Rue du général de Gaulle - 68630 - BENNWIHR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL D'ALSACE est expirée depuis le 30 mars 2019.

Société Coopérative Vinicole BESTHEIM a également déposé les autres marques suivantes : L'APOGEE , MARQUIS D'ALSACE , VICTOR PREISS , TULIPES DES VIGNES , Cellier des Princes-Evêques , Cuvée Madame Sans-Gêne , Cuvée Maréchal Lefebvre , SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE , RUDISBOURG , LES CHASSEURS DE LUNE


Société Coopérative Vinicole BESTHEIM, SCA - 3 Rue du général de Gaulle - 68630 - BENNWIHR - France - SIREN 778887521


Société Coopérative Vinicole BESTHEIM - 3 Rue du général de Gaulle - 68630 - BENNWIHR - France


Renouvellement sans limitation n°2130329 - Publication au BOPI 1998-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 3 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391617 - Publication au BOPI 2004-05-03

Demande de renouvellement le 18 mars 2009 n°2130329 - Publication au BOPI 2009-03-18

Inscription le 27 mai 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63473 - Publication au BOPI 1992-05-27

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401733 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18

Vins, liqueurs, spiritueux divers