Cuvée Madame Sans-Gêne
Présentation de la marque Cuvée Madame Sans-Gêne
Déposée le 4 juillet 2001 par Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée Madame Sans-Gêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 29 novembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cuvée Madame Sans-Gêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Madame Sans-Gêne est expirée depuis le 4 juillet 2011.
Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication au BOPI 2001-32
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Republication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46