CARMEL
Présentation de la marque CARMEL
Déposée le 10 septembre 1985 par la société étrangère SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARMEL est expirée depuis le 10 septembre 2015.
SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2064780 - Publication au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304493 - Publication au BOPI 2006-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 10 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201009 - Publication au BOPI 1996-05-10
Inscription le 26 mars 1996 - Recours en restauration n°199403 - Publication au BOPI 1996-03-26
Inscription le 19 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199136 - Publication au BOPI 1996-03-19