Marque expirée - Marque en non vigueur

CARMEL
SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED Société de droit israëlien

Numéro de dépôt :
1346720
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2015
CARMEL de SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED

Présentation de la marque CARMEL

Déposée le 10 septembre 1985 par la société étrangère SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMEL »

Le déposant est la société étrangère SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED domicilié(e) RISHON LE ZION,Israël (dossier no 2304493) - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2304493) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARMEL est expirée depuis le 10 septembre 2015.

SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TIROSH , CARMEL , CARMEL , "STOPKA"


SOCIETE COOPERATIVE VIGNERONNE DES GRANDES CAVES RISHON-LE-ZION – ZICRON-JACOB LIMITED Société de droit israëlien - RISHON LE ZION,Israël (dossier no 2304493) - Israël


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2304493) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2064780 - Publication au BOPI 1996-24

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304493 - Publication au BOPI 2006-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 10 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201009 - Publication au BOPI 1996-05-10

Inscription le 26 mars 1996 - Recours en restauration n°199403 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 19 mars 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°199136 - Publication au BOPI 1996-03-19

Vins, spiritueux et liqueurs.