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Marques déposées par la société Société Coopérative UNION DES PROPRIETAIRES RECOLTANTS
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CHAMPAGNE SUBLIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE SUBLIME
Société Coopérative UNION DES PROPRIETAIRES RECOLTANTS

Numéro de dépôt :
92423640
Date de dépôt :
18/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2002

Présentation de la marque CHAMPAGNE SUBLIME

Déposée le 18 juin 1992 par la société Société Coopérative UNION DES PROPRIETAIRES RECOLTANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE SUBLIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la société Société Coopérative UNION DES PROPRIETAIRES RECOLTANTS domicilié(e) 19, rue Charpentier Laurain, 51190 LE MESNIL SUR OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 397 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative de Vinification UNION DES PROPRIETAIRES RECOLTANTS - France.

La marque CHAMPAGNE SUBLIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE SUBLIME est expirée depuis le 18 juin 2002.


Société Coopérative UNION DES PROPRIETAIRES RECOLTANTS - 19, rue Charpentier Laurain, 51190 LE MESNIL SUR OGER - France - SIREN 780397410


Coopérative de Vinification UNION DES PROPRIETAIRES RECOLTANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Champagne