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Marques déposées par Société Coopérative Sèvre et Belle (soc. civile particulières de personnes à capital et personnel variables
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V SEVRE BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

V SEVRE BELLE
Société Coopérative Sèvre et Belle (soc. civile particulières de personnes à capital et personnel variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres).

Numéro de dépôt :
8433
Date de dépôt :
26/06/1974
Lieu de dépôt :
Niort

Présentation de la marque V SEVRE BELLE

Déposée le 26 juin 1974 par Société Coopérative Sèvre et Belle (soc. civile particulières de personnes à capital et personnel variables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « V SEVRE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Sèvre et Belle (soc. civile particulières de personnes à capital et personnel variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France.

La marque V SEVRE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque V SEVRE BELLE est expirée depuis le 26 juin 1984.

Société Coopérative Sèvre et Belle (soc. civile particulières de personnes à capital et personnel variables a également déposé les autres marques suivantes : CABRIQUETTE , LE CHENE DE L EMPEREUR , BELLE DES PRES , SEVRON , BLANC DELICE , BELLE VILLAGEOISE , LE CELLOIS , CASTARIE , GRANDE EPOQUE , SEVRE DOR


Société Coopérative Sèvre et Belle (soc. civile particulières de personnes à capital et personnel variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450

Lait et autres produits laitiers;produits agricoles, fruits et légumes frais, semences, substances alimentaires pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.