Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECRET DE SEVRES
Société Coopérative Sèvre et Belle

Numéro de dépôt :
921332
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Niort

Présentation de la marque SECRET DE SEVRES

Déposée le 28 février 1975 par Société Coopérative Sèvre et Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « SECRET DE SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Sèvre et Belle domicilié(e) (soc. civile particulière de personnes à capital et personnels variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France.

La marque SECRET DE SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SECRET DE SEVRES est expirée depuis le 28 février 1985.

Société Coopérative Sèvre et Belle a également déposé les autres marques suivantes : CABRIQUETTE , LE CHENE DE L EMPEREUR , BELLE DES PRES , SEVRON , BLANC DELICE , BELLE VILLAGEOISE , LE CELLOIS , CASTARIE , GRANDE EPOQUE , SEVRE DOR


Société Coopérative Sèvre et Belle - (soc. civile particulière de personnes à capital et personnels variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Lait et autres produits laitiers.