Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGE DE CHEVRE SAINTE MAURE
Société Coopérative Sèvre et Belle

Numéro de dépôt :
8437
Date de dépôt :
29/07/1974
Lieu de dépôt :
Niort

Présentation de la marque FROMAGE DE CHEVRE SAINTE MAURE

Déposée le 29 juillet 1974 par Société Coopérative Sèvre et Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « FROMAGE DE CHEVRE SAINTE MAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Sèvre et Belle domicilié(e) (soc. civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Celle-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France.

La marque FROMAGE DE CHEVRE SAINTE MAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque FROMAGE DE CHEVRE SAINTE MAURE est expirée depuis le 29 juillet 1984.

Société Coopérative Sèvre et Belle a également déposé les autres marques suivantes : CABRIQUETTE , LE CHENE DE L EMPEREUR , BELLE DES PRES , SEVRON , BLANC DELICE , BELLE VILLAGEOISE , LE CELLOIS , CASTARIE , GRANDE EPOQUE , SEVRE DOR


Société Coopérative Sèvre et Belle - (soc. civile particulière de personnes à capital et personnel variables), Celle-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450

Lait et produits laitiers.