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Marques déposées par Société Coopérative Sèvre et Belle
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BELLE VILLAGEOISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE VILLAGEOISE
Société Coopérative Sèvre et Belle

Numéro de dépôt :
921335
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Niort

Présentation de la marque BELLE VILLAGEOISE

Déposée le 28 février 1975 par Société Coopérative Sèvre et Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « BELLE VILLAGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Sèvre et Belle domicilié(e) (soc. civile particulière de personnes à capital et personnels variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France.

La marque BELLE VILLAGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLE VILLAGEOISE est expirée depuis le 28 février 1985.

Société Coopérative Sèvre et Belle a également déposé les autres marques suivantes : CABRIQUETTE , LE CHENE DE L EMPEREUR , BELLE DES PRES , SEVRON , BLANC DELICE , LE CELLOIS , CASTARIE , GRANDE EPOQUE , SEVRE DOR , LE SEVERIN


Société Coopérative Sèvre et Belle - (soc. civile particulière de personnes à capital et personnels variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Lait et autres produits laitiers.