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Marques déposées par Société Coopérative Sèvre et Belle
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BELLE DES PRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DES PRES
Société Coopérative Sèvre et Belle

Numéro de dépôt :
921336
Date de dépôt :
28/02/1975
Lieu de dépôt :
Niort

Présentation de la marque BELLE DES PRES

Déposée le 28 février 1975 par Société Coopérative Sèvre et Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Niort), la marque française « BELLE DES PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Sèvre et Belle domicilié(e) (soc. civile particulière de personnes à capital et personnels variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France.

La marque BELLE DES PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BELLE DES PRES est expirée depuis le 28 février 1985.

Société Coopérative Sèvre et Belle a également déposé les autres marques suivantes : CABRIQUETTE , LE CHENE DE L EMPEREUR , SEVRON , BLANC DELICE , BELLE VILLAGEOISE , LE CELLOIS , CASTARIE , GRANDE EPOQUE , SEVRE DOR , LE SEVERIN


Société Coopérative Sèvre et Belle - (soc. civile particulière de personnes à capital et personnels variables), Celles-sur-Belle (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Lait et autres produits laitiers.