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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société coopérative pour l'Equipement de la Maison SCEM à capital variable
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RETROUVONS L'ESPRIT MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETROUVONS L'ESPRIT MAISON
Société coopérative pour l'Equipement de la Maison SCEM Société Anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
96646005
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2006

Présentation de la marque RETROUVONS L'ESPRIT MAISON

Déposée le 15 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société coopérative pour l'Equipement de la Maison SCEM à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETROUVONS L'ESPRIT MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société coopérative pour l'Equipement de la Maison SCEM à capital variable domicilié(e) 64 rue Pelleport, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 067 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEM MOBICLUB Monsieur Dominique COUTURIER - France.

La marque RETROUVONS L'ESPRIT MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETROUVONS L'ESPRIT MAISON est expirée depuis le 15 octobre 2006.

Société coopérative pour l'Equipement de la Maison SCEM à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : C'EST BON D'ETRE COMPRIS , PRIMA , M


Société coopérative pour l'Equipement de la Maison SCEM Société Anonyme à capital variable - 64 rue Pelleport, 75020 PARIS - France - SIREN 315067033


SCEM MOBICLUB Monsieur Dominique COUTURIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Inscription le 8 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407603 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 9 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°408839 - Publication au BOPI 2005-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: Anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, figurines en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres non métalliques, garnitures de lit non métallique, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols: tentures murales non en matières textiles

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.