PROCESS EasySYSTEM
Présentation de la marque PROCESS EasySYSTEM
Déposée le 12 mars 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE - SCOPIC Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCESS EasySYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROCESS EasySYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS EasySYSTEM est expirée depuis le 12 mars 2009.
SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE - SCOPIC Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17