Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASCOTEC
SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE - SCOPIC Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme)

Numéro de dépôt :
92403749
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2012

Présentation de la marque FASCOTEC

Déposée le 28 janvier 1992 par la société SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE - SCOPIC Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FASCOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE - SCOPIC Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme domicilié(e) Impasse du Docteur Jean, 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC (dossier no 2204045) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 569 970 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2204045) - France.

La marque FASCOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASCOTEC est expirée depuis le 28 janvier 2012.

SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE - SCOPIC Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme a également déposé les autres marques suivantes : TURBOTEC , CREATION 7 , SCOPAC , DACAR , TURBOSCOTEC , PROCESS EasySYSTEM , VOGICA


SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION D'IMPRESSION ET CARTONNAGE - SCOPIC Société Coopérative de Travailleurs (Anonyme) - Impasse du Docteur Jean, 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC (dossier no 2204045) - France - SIREN 307569970


CABINET THEBAULT - (dossier no 2204045) - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2204045 - Publication au BOPI 2000-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Emballage et conditionnement en carton, papier et matière plastique, sachets d'emballage souples en matière plastique; Services de conditionnement de produits, conseil en conditionnement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.