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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC
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COMEC Menuiseries Agencements
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMEC Menuiseries Agencements
SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC, SA SCOP

Numéro de dépôt :
3799468
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
COMEC Menuiseries Agencements de SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC

Présentation de la marque COMEC Menuiseries Agencements

Déposée le 21 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMEC Menuiseries Agencements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC domicilié(e) 0 RUE DE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC domicilié(e) 0 RUE DE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

La marque COMEC Menuiseries Agencements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 36 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMEC Menuiseries Agencements est expirée depuis le 21 janvier 2021.

SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC a également déposé les autres marques suivantes : C COMEC L EXPERTISE COUPE-FEU & ACOUSTIQUE , COMEC , C COMEC


SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC, SA SCOP - 0 RUE DE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France


SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE MENUISERIE EBENISTERIE CHARPENTE COMEC - 0 RUE DE MONTEVI - 49280 - LA TESSOUALLE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 9 décembre 2014 - Changement de dénomination n°637703 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Fermetures pour la construction (à l'exception des serrures électriques), fenêtres, menuiseries, portes, bloc-portes, cloisons, placards, châssis, trappes de visite, trappes de combles, façades de gaine technique, huisseries métalliques ; matériaux de construction métalliques ; panneaux, quincailleries et composants des produits précités ;

Fermetures pour la construction (à l'exception des serrures électriques), fenêtres, menuiseries, portes, bloc-portes, cloisons, placards, châssis, trappes de visite, trappes de combles, façades de gaine technique, huisseries non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; verre de construction et verre pour les produits précités ; panneaux, quincailleries et composants des produits précités ;

Meubles, comptoirs, présentoirs de commerces, banques d'accueil (meubles), meubles de rangement, meubles destinés à l'agencement et à l'aménagement de locaux ; panneaux, quincailleries et composants des produits précités ;

Services d'assurances à savoir services d'extension de garantie sur des produits et prestations de services ;

Installation, pose, réparation et entretien des produits précités ; construction d'édifices permanents ; supervision (direction) et conduite de travaux de construction, d'installation, de pose et d'entretien ;

Distribution (stockage et livraison) des produits précités ;

Etude technique des produits précités ; conseils en construction.