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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE OSTREICOLE DE LA RADE DE BREST - SCORB Société Coopérative Maritime Anonyme à capital variable
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Bretagne Coquillages
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bretagne Coquillages
SOCIETE COOPERATIVE OSTREICOLE DE LA RADE DE BREST - SCORB Société Coopérative Maritime Anonyme à capital variable

Numéro de dépôt :
99776542
Date de dépôt :
16/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2009

Présentation de la marque Bretagne Coquillages

Déposée le 16 février 1999 par la société SOCIETE COOPERATIVE OSTREICOLE DE LA RADE DE BREST - SCORB Société Coopérative Maritime Anonyme à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bretagne Coquillages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE OSTREICOLE DE LA RADE DE BREST - SCORB Société Coopérative Maritime Anonyme à capital variable domicilié(e) Siège social : Port de Kéraliou, 29470 PLOUGASTEL DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 020 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Guillaume FAUCON SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque Bretagne Coquillages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bretagne Coquillages est expirée depuis le 16 février 2009.


SOCIETE COOPERATIVE OSTREICOLE DE LA RADE DE BREST - SCORB Société Coopérative Maritime Anonyme à capital variable - Siège social : Port de Kéraliou, 29470 PLOUGASTEL DAOULAS - France - SIREN 636020026


Me Guillaume FAUCON SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Coquillages vivants - crustacés vivants Coquillages non vivants - crustacés non vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.