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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) société coopérative oléicole de la Vallée des Baux
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MJMC MOULIN JEAN MARIE CORNILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MJMC MOULIN JEAN MARIE CORNILLE
société coopérative oléicole de la Vallée des Baux société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3592189
Date de dépôt :
30/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2018
MJMC MOULIN JEAN MARIE CORNILLE de société coopérative oléicole de la Vallée des Baux

Présentation de la marque MJMC MOULIN JEAN MARIE CORNILLE

Déposée le 30 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) société coopérative oléicole de la Vallée des Baux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MJMC MOULIN JEAN MARIE CORNILLE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) société coopérative oléicole de la Vallée des Baux domicilié(e) 0 rue Charloun Rieu,13520 MAUSSANE LES ALPILLES - 13520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 747 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société coopérative oléicole de la Vallée des Baux domicilié(e) 0 rue Charloun Rieu,13520 MAUSSANE LES ALPILLES - 13520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MJMC MOULIN JEAN MARIE CORNILLE est expirée depuis le 30 juillet 2018.


société coopérative oléicole de la Vallée des Baux société coopérative agricole - 0 rue Charloun Rieu,13520 MAUSSANE LES ALPILLES - 13520 - France - SIREN 782747257


société coopérative oléicole de la Vallée des Baux - 0 rue Charloun Rieu,13520 MAUSSANE LES ALPILLES - 13520 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; salaisons ;

Miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.