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Marques déposées par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE MARAICHÈRE VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère à capital Variable
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LA BELLE NANTAISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BELLE NANTAISE
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE MARAICHÈRE VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère à capital Variable

Numéro de dépôt :
95591240
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque LA BELLE NANTAISE

Déposée le 2 octobre 1995 par la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE MARAICHÈRE VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère à capital Variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BELLE NANTAISE »

Le déposant est la société SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE MARAICHÈRE VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère à capital Variable domicilié(e) La Pinsonnière,44450 LA CHAPELLE BASSE MER (dossier no 2289874) - 44450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 937 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE MARAICHÈRE VAL NANTAIS domicilié(e) 40 BVD GUSTAVE ROCH, B.P 46517,44265 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2289874) - 44265 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE NANTAISE est expirée depuis le 2 octobre 2015.


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE MARAICHÈRE VALNANTAIS Société Coopérative Maraichère à capital Variable - La Pinsonnière,44450 LA CHAPELLE BASSE MER (dossier no 2289874) - 44450 - France - SIREN 785937426


SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE MARAICHÈRE VAL NANTAIS - 40 BVD GUSTAVE ROCH, B.P 46517,44265 NANTES CEDEX 2 (dossier no 2289874) - 44265 - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2005 n°2289874 - Publication au BOPI 2005-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Inscription le 2 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658841 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02

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