Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONHOMME DE VERT FEUILLE
Société Coopérative LES VERGERS GARONNAIS

Numéro de dépôt :
1656204
Date de dépôt :
17/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2011
BONHOMME DE VERT FEUILLE de Société Coopérative LES VERGERS GARONNAIS

Présentation de la marque BONHOMME DE VERT FEUILLE

Déposée le 17 avril 1991 par la société Société Coopérative LES VERGERS GARONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONHOMME DE VERT FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Coopérative LES VERGERS GARONNAIS domicilié(e) ZA Perilley, 47200 MARMANDE (dossier no 2187700) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 067 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre AVERSENG domicilié(e) (dossier no 2187700) - France.

La marque BONHOMME DE VERT FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONHOMME DE VERT FEUILLE est expirée depuis le 17 avril 2011.


Société Coopérative LES VERGERS GARONNAIS - ZA Perilley, 47200 MARMANDE (dossier no 2187700) - France - SIREN 323067652


Mr Pierre AVERSENG - (dossier no 2187700) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2000 n°2187700 - Publication au BOPI 2000-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Fruits et légumes conservés et frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.