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Marques déposées par la société Société coopérative “ les éditions des Récollets ” société coopérative c/o Association 4D
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Encyclopédie du développement durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Encyclopédie du développement durable
Société coopérative “ les éditions des Récollets ” société coopérative c/o Association 4D

Numéro de dépôt :
3468851
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
Encyclopédie du développement durable de Société coopérative “ les éditions des Récollets ” société coopérative c/o Association 4D

Présentation de la marque Encyclopédie du développement durable

Déposée le 12 décembre 2006 par la société Société coopérative “ les éditions des Récollets ” société coopérative c/o Association 4D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Encyclopédie du développement durable »

Le déposant est la société Société coopérative “ les éditions des Récollets ” société coopérative c/o Association 4D domicilié(e) 150/154 rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 278 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions des Récollets c/o Association 4D domicilié(e) Cité européenne des Récollets, 150/154 rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Encyclopédie du développement durable est expirée depuis le 12 décembre 2016.


Société coopérative “ les éditions des Récollets ” société coopérative c/o Association 4D - 150/154 rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 489278648


Editions des Récollets c/o Association 4D - Cité européenne des Récollets, 150/154 rue du Faubourg Saint-Martin,75010 PARIS - 75010 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet partiel n°470917 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.