Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFRERIE ST VINCENT DES VIGNERONS DE LA CAVE LES CÔTEAUX DE VISAN
SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1332159
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2025
CONFRERIE ST VINCENT DES VIGNERONS DE LA CAVE LES CÔTEAUX DE VISAN de SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN

Présentation de la marque CONFRERIE ST VINCENT DES VIGNERONS DE LA CAVE LES CÔTEAUX DE VISAN

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFRERIE ST VINCENT DES VIGNERONS DE LA CAVE LES CÔTEAUX DE VISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN domicilié(e) BP 22 - 84820 - VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 261 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque CONFRERIE ST VINCENT DES VIGNERONS DE LA CAVE LES CÔTEAUX DE VISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFRERIE ST VINCENT DES VIGNERONS DE LA CAVE LES CÔTEAUX DE VISAN arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN a également déposé les autres marques suivantes : LE RASTELET , NOTRE-DAME DES VIGNES , CUVEE DU MAROT , LE BARON DES ADRETS , LE FIEF DES BARAGNES


SOCIETE COOPERATIVE LES COTEAUX DE VISAN, Société coopérative agricole - BP 22 - 84820 - VISAN - France - SIREN 783261571


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. PASOTTI Jean-Paul - 232 avenue du Prado - 13008 - MARSEILLE - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2005 n°2295208 - Publication au BOPI 2005-08-17

Renouvellement sans limitation n°2049055 - Publication au BOPI 1995-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2015 n°2596547 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-07

Vins, notamment vins d'appellation d'origine contrôlée.