Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD
/
LE VIGNERON SAVOYARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE VIGNERON SAVOYARD
SOCIETE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
1399693
Date de dépôt :
26/12/1986
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
26/12/2016
LE VIGNERON SAVOYARD de SOCIETE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD

Présentation de la marque LE VIGNERON SAVOYARD

Déposée le 26 décembre 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « LE VIGNERON SAVOYARD »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) Route de Crozet,73190 APREMONT (dossier no 2313676) - 73190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 444 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD domicilié(e) Route de Crozet,73190 APREMONT (dossier no 2313676) - 73190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VIGNERON SAVOYARD est expirée depuis le 26 décembre 2016.


SOCIETE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD Société Coopérative Agricole à capital variable - Route de Crozet,73190 APREMONT (dossier no 2313676) - 73190 - France - SIREN 776444036


STE COOPERATIVE LE VIGNERON SAVOYARD - Route de Crozet,73190 APREMONT (dossier no 2313676) - 73190 - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313676 - Publication au BOPI 2006-04-25

Renouvellement sans limitation n°2068557 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 11 juin 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°202243 - Publication au BOPI 1996-06-11

Inscription le 21 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201320 - Publication au BOPI 1996-05-21

Vins.