Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ENVOL
Société Coopérative Laitière des Agriculteurs Réunis

Numéro de dépôt :
965741
Date de dépôt :
07/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ENVOL

Déposée le 7 septembre 1976 par Société Coopérative Laitière des Agriculteurs Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Coopérative Laitière des Agriculteurs Réunis domicilié(e) (soc. coopérative agricole), Framont (Haute-Saône). - France.

La marque L ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L ENVOL est expirée depuis le 7 septembre 1986.

Société Coopérative Laitière des Agriculteurs Réunis a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BON DEPART


Société Coopérative Laitière des Agriculteurs Réunis - (soc. coopérative agricole), Framont (Haute-Saône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Beurre pasteurisé.