(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 22 janvier 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Laitière de YENNE "Porte de Savoie" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453242.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 janvier 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28
Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°372126 - Publication au BOPI 2003-06-17
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2235430 - Publication au BOPI 2003-01-16
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11